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VIP239 – La COP-27 à Charm el-Cheikh

By Bernard

Les écologistes qui veulent changer le climat se réuniront pour la COP-27 du 7 au 18 novembre 2022 à Charm el-Cheikh, au sud du Sinaï, en Égypte. La vingt-septième session de la conférence des parties (COP) de la convention-cadre sur les changements climatiques se tiendra en parallèle avec la dix-septième session de la conférence des parties au protocole de Kyoto (CMP), à la quatrième session de la conférence des parties à l’accord de Paris (CMA), à la cinquante-septième session de l’organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique (SBSTA) et à la cinquante-septième session de l’organe subsidiaire de mise en œuvre (SBI).

Ces cinq groupes ont leur propre agenda, mais le même président. Que comprendre de cette tour de Babel? D’ailleurs, les deux derniers commenceront à siéger au début du mois pour préparer les fidèles à la nouvelle vérité commune. Dans l’agenda de chaque réunion, on trouve de multiples documents ad hoc.

GIEC
Rappelons la suite des événements liés à l’ONU. Considérant la réussite dans le domaine de l’ozone avec le Protocole de Montréal, sur proposition du G8, l’ONU a créé le groupe d'experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) en 1988 comme un organisme intergouvernemental chargé d'évaluer la réalité, les causes et les conséquences du changement climatique. Ce fut la première étape.

Le GIEC a produit son premier rapport en 1990, lequel a servi d’intrant pour le sommet de Rio de Janeiro pour la sauvegarde de la Terre, qui s'est déroulé du 3 au 14 juin 1992. Cette réunion a accouché de trois conventions: la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC), sont la Convention sur la diversité biologique (CDB) et la Convention sur la lutte contre la désertification (CLD). La CCNUCC est entrée en vigueur le 21 mars 1994.

Aujourd'hui, l’adhésion à la CCNUCC est quasi universelle et les 197 pays qui l’ont ratifiée sont appelés parties à la Convention. Un groupe mixte de liaison a été mis en place pour renforcer la coordination entre les trois conventions de Rio. Désormais, il intègre aussi la convention de Ramsar sur les zones humides.

Depuis 1995, les parties à ces conventions se rencontrent annuellement pour vérifier leurs applications et y décider des suites. Certaines de ces rencontres sont demeurées célèbres dans les médias.

Kyoto
Signé le 11 décembre 1997 lors de la troisième conférence des parties à la convention (COP-3) à Kyoto, au Japon, le Protocole de Kyoto a été ratifié par le Canada le 17 décembre 2002, avec ses modifications successives dans la mesure où elles lient le Canada. Bien que théoriquement en vigueur depuis le 16 février 2005, le Protocole de Kyoto n’est réellement entré en action au niveau mondial que le 30 novembre 2005, lors de la COP-11 à Montréal du 28 novembre au 9 décembre 2005. Le lundi 12 décembre 2011, le Canada de Harper est devenu le premier pays à se retirer du protocole de Kyoto, retrait effectif après le préavis obligatoire d'un an, soit le 12 décembre 2012. Cependant, la province de Québec s'est engagée au respect des exigences de ce protocole.

Paris
Le 12 décembre 2015, après plus de dix jours de négociations intenses, les délégations de 195 pays adoptaient à l’unanimité l’accord de Paris, lequel mesure et reconnaît ses causes, ses effets et son ampleur. Les 195 pays présents ont exprimé collectivement leur volonté de contenir le réchauffement entre 1.5 et 2 degrés Celsius. Pour concrétiser cet objectif de température à long terme, les pays visent à atteindre le plus rapidement possible le pic mondial des émissions de gaz à effet de serre, afin de parvenir à un monde climatiquement neutre d'ici le milieu du siècle.

L'accord de Paris est un jalon dans le processus multilatéral de lutte contre le changement climatique car, pour la première fois, un accord contraignant réunit toutes les nations autour d'une cause commune, afin d'entreprendre des efforts ambitieux pour lutter contre le changement climatique et s'adapter à ses effets.

L’accord lui-même est la partie juridiquement contraignante au sens du droit international de l’environnement et il est entré en vigueur le 4 novembre 2016.

L’accord décrit en vingt pages les points techniques à mettre en place d’ici 2020, pour permettre la mise en œuvre effective de cet accord historique.

L’Accord de Paris fonctionne sur un cycle quinquennal, au cours duquel les pays mènent des actions climatiques toujours plus ambitieuses. Tous les cinq ans, chaque pays doit en principe présenter un plan d’action national révisé, que l’on appelle la contribution déterminée au niveau national ou CDN. Dans leur CDN, les pays communiquent les mesures qu’ils prendront pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre afin d’atteindre les objectifs fixés dans l’Accord de Paris. Ils y communiquent également les mesures qu’ils prendront pour renforcer leur résilience afin de s’adapter aux effets de la hausse des températures.

Pour mieux encadrer les efforts consentis en vue de l’objectif à long terme, les pays sont invités, en vertu de l’Accord de Paris, à formuler et à communiquer des stratégies à long terme non obligatoires. Celles-ci régissent la mise en œuvre concrète de l’accord de Paris et elles ont été fixées lors de la COP24 à Katowice, en Pologne, en décembre 2018, dans ce qui est communément appelé le règlement de l’Accord de Paris. Elles ont été arrêtées définitivement lors de la COP26 à Glasgow, en Écosse, en novembre 2021, où les parties se sont rencontrés. Cette année, elles se rencontreront dans un centre de congrès en Égypte.

PS. Versus cet objectif de limiter le réchauffement entre 1.5 et 2 degrés Celsius, il faut noter que l’augmentation de la température de la Terre est toujours inférieure à un seul degré Celsius, en baisse depuis février 2016.

20221005